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Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-676 du 21 novembre 2023 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Radiothérapie).
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 s...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-657 du 9 novembre 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu l’Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.902 du 27 avril 2018 relative aux modalités d’association entre masseurs-kinésithérapeutes, modifiée ;Vu l’Ord...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-634 du 25 octobre 2023 autorisant un lieu de recherches biomédicales sans bénéfice individuel direct.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;Vu l’arrêté ministériel n° 2003-118 du 10 février 2003 fixant les conditions d’application de la loi n° 1.265 du 23&nb...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-637 du 26 octobre 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien gérant de la pharmacie à usage intérieur de l'Institut Monégasque de Médecine du Sport.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;Vu l’arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l’Institut Monégasque de Médecine du Sport à exercer ses activités, modifié ;Vu l’ar...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Erratum à l'article premier de l'arrêté ministériel n° 2023-256 du 5 mai 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession à titre libéral, publié au Journal de Monaco du 12 mai 2023.
Il fallait lire page 1365 à l'article premier :« Mme Cristina HUREL, masseur-kinésithérapeute, est autorisée à exercer sa profession à titre libéral, exclusivement au domicile des patients. »au lieu de :« Mme Cristina HUREL, masseur-kinésithérapeute, est autoris...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-614 du 19 octobre 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu l'Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.902 du 27 avril 2018 relative aux modalités d'association entre masseurs-kinésithérapeutes, modifiée ;Vu...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-611 du 12 octobre 2023 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique).
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 s...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-610 du 12 octobre 2023 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Ophtalmologie).
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 s...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-608 du 12 octobre 2023 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Urologie).
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 s...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-609 du 12 octobre 2023 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Ophtalmologie).
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 s...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-602 du 12 octobre 2023 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu l'Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;Vu l'Ordonnance-loi n°&nbs...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-603 du 12 octobre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2009-454 du 17 septembre 2009 autorisant une infirmière à exercer son art à titre libéral.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu l'Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 relative aux conditions d'exercice des auxiliaires médicaux ;Vu l'arrêté ministériel n°...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-596 du 5 octobre 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu l’Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.902 du 27 avril 2018 relative aux modalités d’association entre masseurs-kinésithérapeutes, modifiée ;Vu l’Ord...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-593 du 5 octobre 2023 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession en association.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu l’Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;Vu l’arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie, modifié ;Vu l’arrêté min...
Journal n°8662
du 29 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-545 du 21 septembre 2023 autorisant un pharmacien à effectuer les remplacements du pharmacien-gérant de la pharmacie à usage intérieur du Centre d'Hémodialyse Privé de Monaco.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;Vu l’arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989 autorisant le Centre d’Hémodialyse Privé de Monaco à exploiter une officine de pharmacie interne et en n...